Les photographies, illustrations, visuels, logos ou autres contenus graphiques mis à disposition dans notre espace presse (ci-après les « Images) sont fournies par le Groupe SAMSE.
Utilisations autorisées
Vous pouvez utiliser ces Images :
- si vous êtes journaliste, rédacteur, média ou organe de presse ;
- pour illustrer des articles, reportages, dossiers, interviews, communiqués ou autres contenus éditoriaux consacrés au Groupe SAMSE ;
- sur vos supports éditoriaux habituels : presse écrite, sites et applications d’information, newsletters, réseaux sociaux de votre média, et dans vos archives en ligne.
Le Groupe SAMSE se réserve le droit de modifier, remplacer ou retirer à tout moment les Images mises à disposition.
Cette utilisation est permise tant que les Images restent disponibles dans notre espace presse. Au-delà de cette période, les Images peuvent rester visibles dans vos archives (papier ou en ligne), sans nouvelle mise en avant commerciale ni réutilisation éditoriale substantielle, sauf accord écrit de notre part.
Utilisations interdites
Vous ne pouvez pas :
- modifier les Images, sauf recadrage ou ajustements techniques (taille, luminosité, contraste, compression) nécessaires à la mise en page, et à condition de ne pas en dénaturer le sens, l’intégrité ou la qualité ;
- utiliser les Images dans un contexte illégal, diffamatoire, discriminatoire, haineux, trompeur, ou portant atteinte à notre image, à nos marques ou à l’image des personnes représentées.
Tout utilisateur qui ne respecterait pas les présentes conditions engagerait sa responsabilité vis-à-vis du Groupe SAMSE, de l'auteur des photographies ou de ses ayants droit et, le cas échéant, des personnes dont l’image est reproduite.
Mentions de crédit
Chaque utilisation d’une Image doit comporter, le crédit photo : « © Groupe SAMSE ».
Droits et responsabilités
Le Groupe SAMSE reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les Images. Leur mise à disposition n’emporte aucun transfert de propriété à votre profit.
Vous ne pouvez pas déposer ces Images (ou des dérivés) en tant que marque, dessin ou modèle, ni sous un autre titre de propriété intellectuelle.
Vous êtes responsable de l’usage que vous faites des Images et du respect du droit de la presse, du droit à l’image et, plus généralement, des lois applicables.
Le Groupe SAMSE pourra à tout moment, pour des raisons légitimes (droits de tiers, image de marque, etc.), vous demander de cesser toute nouvelle utilisation d’une Image.
Droit applicable
Les présentes conditions d’utilisation sont soumises au droit français.
En téléchargeant ou en utilisant les Images, vous confirmez avoir lu et accepté ces conditions d’utilisation.